Plusieurs personnes nous ont fait part de la difficulté de reconnaissance a posteriori d’une période de formation-postgraduée accomplie à l’étranger.

Pour rappel, l’ISFM recommande fortement de valider préalablement la période de formation, auprès de la Commission des titres (CT).

Les soucis surviennent en effet dans les cas de validations a posteriori, où l’ISFM semble avoir de la difficulté, d’une part à valider rapidement la formation, même lorsqu’elle survient dans un établissement de renommée mondiale à l’étranger, voire de valider tout court cette période de formation, car de nombreux documents et justificatifs sont demandés.

L’article 33 de la Réglementation pour la formation postgraduée (RFP) détermine l’aspect de la formation à l’étranger

Art. 33 alinea 1 du RFP

Des stages accomplis à l’étranger dans des établissements de formation équivalents peuvent également être validés lorsque le candidat présente une attestation des autorités compétentes du pays en question confirmant que la formation postgraduée accomplie y serait reconnue pour le titre de spécialiste correspondant. Il est recommandé d’obtenir l’accord de la CT (Commission des titres) avant le début du stage. Celle-ci évalue en particulier l’équivalence de l’établissement de formation. La charge de la preuve revient au candidat. Dans des cas peu clairs, la CT peut demander l’avis de la CEFP.

Un document explicatif de l’interprétation de l’art. 33 du RFP est disponible sur le site de l’ISFM.

Il explique notamment que les conditions suivantes doivent être replies pour qu’une période de formation postgraduée accomplie à l’étranger puisse être reconnue :

  • Engagement dans un établissement de formation post graduée équivalent. Le candidat doit attester que l’établissement en question remplit les critères de la catégorie concernée (catégories A-C, I-IV)
  • Attestation des autorités concernées, certifiant que la formation planifiée ou accomplie dans leur pays est validée pour les titres de spécialistes respectifs, c’est-à-dire que l’établissement de formation est reconnu par les autorités de l’Etat dans la discipline concernée.

Cette tâche incombe au médecin souhaitant effectuer cette période de formation.

Nos recommandations

Si vous envisagez une période de formation à l’étranger (même si cette dernière est organisée par votre employeur actuel), faites la valider préalablement auprès de la commission des titres de l’ISFM.

De cette façon, vous vous éviterez des tracasseries ultérieures, pouvant notamment retarder l’obtention du titre de spécialité.

L’AMIG va par ailleurs contacter l’ISFM pour comprendre l’origine des difficultés administratives retardant la reconnaissance des formations à l’étranger.

Veuillez prendre note que les conflits inhérents à cette problématique ne relève pas du droit du travail : elles ne sont juridiquement pas couverte par l’assurance juridique de l’ASMAC/AMIG.